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Produced by Zoran Stefanovic, Eric Bailey and Distributed Proofreaders Europe. This file was produced from images generously made available by the Bibliotheque nationale de France (BnF/Gallica) LES ORDRES DE CHEVALERIELES ORDRES SERBESPAR L. BRASIER Chevalier de la Légion d'honneur Rédacteur a la Grande Chancellerie de la Légion d'honneur. J.L. BRUNET Commandeur de l'Ordre Royal de Takovo de Serbie Directeur des ACTUALITÉS DIPLOMATIQUES ET COLONIALES. Trois Portraits et 11 illustrations de Jules DROIT Les dessins des Ordres ont été exécutés par Jules DROIT, d'apres les documents de MM. Arthus Bertrand et Béranger, Editeurs, fabricants d'Ordres, 46, Rue de Rennes, Paris, VIe. «ACTUALITÉS DIPLOMATIQUES & COLONIALES» 43, Boulevard Beauséjour, PARIS (XVIe) LL. MM. le Roi et la Reine de Serbie
S. M. ALEXANDRE Ier DE SERBIE
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ORDRE ROYAL DE L'AIGLE BLANC
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ORDRE ROYAL DE L'AIGLE BLANC
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Classes.—le Roi grand maître.
La Reine et le Prince royal sont de droit grand'croix.
1re classe.—Grands croix, 10.Les étrangers ne sont pas compris dans ces nombres.
Décoration.—Un aigle debout a deux tetes, ayant les ailes a demi ouvertes et baissées, les serres tombantes et ouvertes, et sur la poitrine par devant un écusson ovale en émail rouge chargé d'une croix en émail blanc, avec un filet en or. Dans les coins de la croix se trouve un acier de briquet en or. Sur chaque tete de l'aigle une couronne royale; au-dessus de l'aigle est posée une couronne royale plus grande, reliée a l'aigle par un ruban d'émail bleu plié de maniere a ce que les bouts finissent pres des tetes de l'aigle. A la pointe de la couronne, se trouve un anneau pour passer le ruban. Sur le revers de la croix, le meme écusson que sur le devant; il est encadré d'un pointillé en or, et le milieu de l'écusson porte les initiales M. I. en or, surmontées d'une couronne royale. Sur le revers du ruban bleu qui relie la couronne a l'aigle figure une inscription en caracteres cyrilliques modernes: 22 février 1882.
L'aigle, en argent pour les chevaliers, est en or émaillé de blanc pour les autres grades.
L'ensemble de la décoration présente un ovale, ayant 60 millimetres dans le grand diametre, y compris la couronne, et 30 millimetres dans le petit diametre. Les écussons sont aussi ovales; leur grand diametre est, sans le cadre, de 15 millimetres, le petit de 12; le cadre a un millimetre d'épaisseur. La croix sur l'écusson a 3 millimetres, les aciers de briquet en ont 3 de longueur et 2 de largeur.
Pour les commandeurs, grands officiers et grands croix, la longueur de la décoration est de 80 millimetres, la largeur de 40.
Les grands croix et les grands officiers portent une plaque en or, de forme carrée figurée par des rayons a pointes de diamants. Ces rayons s'élargissent en masses vers les coins.
La plaque de grand'croix a 62 millimetres de côté; celle de grand officier 57 millimetres.
L'envers de la plaque de grand'croix porte les emblemes de commandeur en diagonale.
Ruban.—Moiré rouge avec 2 larges lisérés bleu de ciel.
Le ruban des grands croix a 105 millimetres de largeur, dont 60 millimetres pour le champ rouge du milieu; des deux côtés de ce champ se trouve une raie bleu clair de 17 mm. de largeur et a côté d'elle des filets rouges de 5,5 mm. de largeur. Les bouts du ruban forment un noeud sur lequel se trouve une rosette de 65 mm. de diametre, au-dessous de laquelle pend l'embleme de l'ordre.
Le ruban des grands officiers a 53 mm. de largeur dont 30 pour le champ rouge du milieu; les raies bleu clair des deux côtés sont de 9 mm. et les filets rouges de 2,5 mm.
Le ruban du Commandeur a 40 mm. de largeur, 7 mm. des deux côtés des raies bleu clair et 2 mm. pour les filets rouges.
Ces dimensions sont aussi celles des rubans d'officier et de chevalier.
Maniere de porter la décoration.—La Grand'Croix se porte en sautoir, de l'épaule gauche au flanc droit: la plaque a gauche sur la poitrine. Les officiers le portent sur l'uniforme, les civils au-dessous de l'habit.
Le cordon de grand officier se porte au cou, la plaque a droite sur la poitrine.
Le cordon de commandeur se porte au cou.
Les insignes d'officier se portent, pour les officiers, au second bouton en haut du plastron de l'uniforme, pour les civils a la premiere boutonniere gauche de l'habit.
Les insignes de chevalier, sur la poitrine, selon le rang déterminé par les autres décorations. Les civils les fixent a gauche sur la poitrine.
Les officiers décorés de l'Aigle Blanc doivent le porter tous les jours; les civils a toutes les cérémonies.
L'ordre de l'Aigle Blanc se confere en commençant par la 5e classe.
Il faut deux ans d'ancienneté pour passer d'une classe a une autre.
Cet ordre a été fondé en 1865 par le prince Michel III Obrenovitch pour récompenser les sacrifices endurés et les services rendus pour l'indépendance et l'émancipation de la Servie.
L'ordre fut créé a l'occasion du jubilé de 50 ans de la délivrance du pays par Milosch Obrenovitch qui, apres avoir chassé les Turcs et conclu avec la Porte un traité de paix avantageux, fut élu le 6 novembre 1817 par les princes et le haut clergé, prince héréditaire de Serbie.
L'ordre fut renouvelé le 15 février 1878 par le prince Milan Obrenovitch qui devint roi.
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ORDRE ROYAL DE TAKOVO
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ORDRE ROYAL DE TAKOVO
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Classes.—Il comprend cinq classes:
Grand'Croix;—Grand officier;—Commandeur;—Officier;—Chevalier.
Décoration.—Croix en or, dont les branches sont entaillées en forme de coin fendu de maniere a figurer 8 pointes terminées par une perle d'or; cette croix est posée sur une croix en or de Saint-André.
Au milieu, se trouve un médaillon rond en émail rouge avec le monogramme M.O. et la couronne princiere en or.
Ce médaillon est entouré d'un ruban en émail bleu, avec filet or; les deux bouts du ruban se réunissent en bas et sont égaux. Le ruban porte en lettres d'or et en anciens caracteres cyrilliques la devise de l'ordre: pour la Foi, le Prince et la Patrie. Autour du ruban se trouve une couronne de lauriers en émail vert. Le revers du médaillon porte en or les armes de Serbie.
Sur la croix est placée une couronne princiere, dont la partie supérieure est en émail rouge, et la partie inférieure en émail blanc. Un ruban en or en forme de 8 écrasé relie la couronne a la croix.
La croix de chevalier n'est pas surmontée de la couronne; le monogramme M.O. est entremelé avec le chiffre III. Une couronne de lauriers ouverte dans le haut entoure le ruban portant la devise de l'ordre.
La décoration d'officier contient également la couronne de lauriers. La croix est en émail blanc avec filet en or, et la croix de Saint-André est en or sans émail. Les champs du médaillon sont en émail rouge. Sur celui du devant se trouve un monogramme en or, sur celui du revers les armes en or du royaume; le ruban autour du médaillon sur le devant est en émail bleu avec filet en or, et la devise est inscrite en lettres d'or; la couronne de lauriers est en émail vert. Sur la croix est placée la couronne royale, dont la partie supérieure est en émail rouge et la partie inférieure en émail blanc. La couronne est liée a la croix par un ruban en or en forme de 8 couché.
Le monogramme M.O. est entremelé avec le chiffre IV.
Les décorations de commandeur, grand'croix et grand officier sont semblables a celle d'officier excepté que la couronne de lauriers ne se trouve pas autour du médaillon, mais autour des pointes de la croix émaillée, et que les pointes de la croix de Saint-André sont un peu plus longues et dépassent la couronne de lauriers qui n'est pas ouverte en haut, mais entre dans la couronne en la liant avec l'ordre.
La longueur générale des pointes de la croix est pour tous les grades de 35 mm., et la longueur des pointes de la croix de Saint-André pour les grades d'officier et chevalier de 42 mm.—Pour les autres grades de 48 mm.
La hauteur totale de la couronne, pour la décoration d'officier est de 19 mm., sa plus grande largeur de 22 mm.—Pour les décorations de commandeur, grand officier et grand croix, la hauteur totale est de 21 mm., et la plus grande largeur de 28 mm.
Le diametre du médaillon sur la face est de 11 mm. et sur le revers de 17 mm.
Les grand'croix et grands officiers portent une plaque octogone dont les rayons sont a pointes de diamants en argent; le diametre de la plaque de grand officier est de 84 mm., celui de la plaque de grand'croix de 90 mm.; cette derniere porte au milieu l'insigne de grand officier.
La croix de Takovo pour le mérite militaire, délivrée autrefois aux combattants et pour services rendus en temps de guerre, porte entre la croix et la couronne 2 épées croisées. Ces épées figurent sur les plaques au-dessus des emblemes de l'ordre.
Le monogramme du médaillon est M.I. avec la couronne royale.
Ruban.—Pour la décoration au titre militaire, rouge moiré.
Pour la décoration au titre civil: tricolore, rouge bordé de blanc et de bleu.
Le ruban des grands'croix a 105 mm. de largeur dont 79 pour le champ rouge; des deux côtés la raie blanche a 6 mm. 5 de largeur. Les bouts de cordon se réunissent en noeud surmonté d'une rosette de 65 mm. de diametre, au-dessous de laquelle est suspendue la croix.
Le ruban de grand officier a 53 mm. de largeur dont 35 pour le champ rouge; les raies blanches ont 4,5 mm. et les bleues également 4,5 mm.
Les rubans de commandeur, d'officier et de chevalier ont 40 mm. de large dont 26 pour le champ rouge, 3,5 pour les raies blanches, et 3,5 pour les raies bleues.
Maniere de porter la décoration.—Le cordon de Grand'Croix se porte de l'épaule droite au flanc gauche, la plaque a droite sur la poitrine.
La plaque de grand officier se porte a gauche.
Les insignes d'officier se portent comme ceux de chevalier sur la poitrine.
Les diplômes pour l'ordre de Takovo se paient comme suit:
| 1er | grade, | Grand'Croix, | 15 | ducats. |
| 2e | — | Grand Officier, | 10 | — |
| 3e | — | Commandeur, | 6 | — |
| 4e | — | Officier, | 4 | — |
| 5e | — | Chevalier, | 1 | — |
Les personnes décorées de la croix de Takovo pour le mérite militaire qui obtiendraient la Croix de Takovo civile doivent porter les deux ordres a la fois, n'importe quel soit leur grade.
Le Roi peut donner aux régiments ou aux corps de troupes la Croix de Takovo de IVe (officier) ou Ve classe (chevalier).
Fondé par le roi Milan Ier, le 23 janvier 1883, pour récompenser les services rendus a l'Instruction publique, a la littérature, a la science, a l'Eglise et aux beaux-arts.
Classes.—Le roi, grand maître;
Cinq classes: Grand'Croix;—Grand Officier;—Commandeur;—Officier;—Chevalier.
Les étrangers peuvent etre admis dans l'ordre.
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ORDRE ROYAL DE St-SAVA
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ORDRE ROYAL DE St-SAVA
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Décoration.—Croix dont les branches sont entaillées en forme d'un coin fendu de maniere a former 8 pointes avancées terminées par des boules. Ces pointes sont en émail blanc avec filet d'émail bleu, séparé de l'émail blanc par un filet en argent ou en or.
Au milieu de la croix se trouve un médaillon d'émail blanc avec l'image de St-Sava; autour du médaillon un cadre en émail bleu sur lequel est inscrit en anciens caracteres cyrilliques la devise de l'ordre: «Obtenu par le mérite». Sur le revers se trouve un médaillon avec le chiffre M. I. et avec la couronne royale. Dans le cadre bleu autour du médaillon est une petite couronne en or.
Les espaces vides entre les branches de la croix sont comblés par des aigles a double tete avec couronne, portant sur la poitrine, un écusson, une croix d'émail bleu avec les aciers de briquet en or.
Dans le coin fendu de la branche supérieure de la croix se trouve une fleur de lys qui relie la croix a la couronne royale.
La croix, l'inscription du médaillon, la fleur de lys sont en argent pour les chevaliers, en or pour les autres grades.
Les deux premieres classes ont une plaque octogone en argent dont les rayons sont a pointes de diamants en argent: au milieu se trouvent les emblemes de l'ordre; pour les grands'croix, les insignes de commandeur; pour les grands officiers, les insignes d'officier.
Le diametre de la plaque est de 90 mm pour les grands croix et 84 pour les grands officiers.
Les décorations de chevalier et d'officier ont une croix de 43 mm. de longueur pour la branche verticale et 40 mm. pour la branche horizontale. Le diametre du médaillon est de 12 mm. dans le plus grand sens et 10 dans le plus petit; la longueur du cadre bleu est de 25 mm. et la largeur du filet bleu autour des branches de la croix, de 2 mm. La hauteur de la couronne est de 19 mm. et sa plus grande largeur a la meme dimension.
Les décorations des 3 premieres classes ont une croix de 54 mm. de longueur pour la branche verticale, et 50 pour la branche horizontale. Le grand diametre du médaillon a 16 mm., le plus petit 13 mm., la largeur du cadre bleu autour du médaillon est de 3 mm. et le filet bleu autour des branches de la croix a 25 mm.—Pour les grands croix, la couronne a 28 mm. de hauteur et 33 mm. de largeur.
Pour les grands officiers et commandeurs, la couronne a 24 mm. de hauteur et 26 mm. de largeur.
Ruban.—Blanc liseré de bleu.
Le ruban des grands croix a 105 mm. de largeur, le champ blanc du ruban est de 60 mm., des deux côtés se trouvent des raies bleu clair de 17 mm. de longueur; les deux filets blancs ont 55 mm. chacun; les bouts du ruban forment un noeud, surmonté d'une rosette de 65 mm. de diametre, au-dessous de laquelle pend l'embleme de l'ordre.
Le ruban de grand officier a 53 mm. de largeur dont 30 mm. pour le champ blanc, des deux côtés une raie bleue de 9 mm. de largeur; la largeur des deux filets blancs est de 25 mm. chacun.
Les rubans des Commandeur, Officier et Chevalier ont 40 mm. de largeur, dont 20 pour le champ blanc; des deux côtés une raie bleue de 75 mm. de largeur et de deux filets blancs de 25 mm. chacun.
Maniere de porter la décoration.—Les insignes de St-Sava se portent comme ceux de l'ordre de Takovo, la seule différence est que les plaques de Grand'Croix et Grand Officier se placent sur le côté droit de la poitrine.
Créé, le 17 29 décembre 1898, a l'occasion du 40e anniversaire de la Grande Assemblée nationale, réunie le jour de St-André, et pour reconnaître les services rendus a la dynastie nationale des Obrenovitch.
Classes.—Le roi est chef de l'Ordre. Les Membres comprennent 4 classes:
1re Grand-Cordon avec plaque;Décoration.—Le modele de la décoration, le ruban, etc., doivent etre prescrits ultérieurement, par une ordonnance royale.
Nominations.—L'Ordre de Miloch-le-Grand est accordé par le Roi, de sa propre initiative, et pour des services rendus a la Dynastie nationale.
Les décrets et les diplômes pour ces distinctions seront contresignés par le Chancelier des décorations royales.
Dans la période qui s'est écoulée depuis la date de l'institution de la présente décoration jusqu'au jour de la fete des Rameaux 1899, le Roi a pu conférer l'Ordre de Miloch-le-Grand, sans mentionner les services pour lesquels cette distinction a été accordée; depuis, les services doivent etre signalés dans chaque décret.
Ceux qui sont décorés de l'Ordre de Miloch-le-Grand n'ont a payer aucune taxe. Les frais sont a la charge de la caisse de l'Etat.
Instituée en 1883 par le roi Milan Ier pour rappeler l'établissement de la royauté, est destinée au Roi, aux Membres de l'assemblée nationale et aux Ministres du 22 février 1882.
(I koupchtina).Décoration.—Médaille d'argent de 22 millimetres de diametre, portant les armes du royaume de Serbie sur la face; et sur le revers, l'inscription: «aux restaurateurs du royaume Serbe, la patrie reconnaissante.»
Une couronne de lauriers en argent entoure la médaille qui est surmontée d'un aigle a double tete en argent avec des ailes a demi-ouvertes; les deux tetes touchent la couronne royale qui s'attache au ruban par un anneau.
Le diametre de la médaille est de 22 millimetres; la largeur de la couronne de lauriers est de 55 millimetres; la hauteur totale de la médaille est de 68 millimetres.
Ruban.—La largeur du ruban est de 38 millimetres. Il est moiré avec 4 raies rouges et 3 blanches alternées, un filet blanc a chaque liseré.
Les 4 raies rouges et les 3 blanches ont 5 millim. 5 de largeur; les deux filets blancs n'ont que 1 millim. 5.
Fondée en 1876 pour reconnaître les services rendus au Prince et a la Patrie pendant la guerre de l'affranchissement et de l'indépendance.
Décoration.—Médaille en or ou en argent.
Cette médaille est donnée par le Roi lui-meme ou sur la proposition des Commandants de Corps d'armée.
Pour récompenser les services civils rendus pendant la guerre de l'affranchissement.
Décoration.—Médaille en or ou en argent.
Cette médaille est donnée sur la proposition du Ministre de la Guerre ou des Commandants.
Instituée pour récompenser tous ceux qui, comme combattants ou non combattants, ont pris part a la guerre en 1876, 1877 et 1878.
Décoration.—Médaille en bronze.
Ruban.—Rouge pour les combattants, bleu pour les non combattants.
Les décorations sont conférées par le Roi soit de son initiative personnelle, soit sur la proposition individuelle des ministres.
L'institution des ordres n'a lieu qu'en vertu d'une loi. Le Roi peut par ordonnance créer de son initiative personnelle des médailles; toutefois cette ordonnance doit etre contresignée par le Président du Conseil ainsi que par la Chancellerie des ordres royaux.
Les ordres sont conférés par décret pourvu de la signature du Roi. Au décret sont toujours joints les insignes.
Dans le cas ou un ordre est conféré sur la proposition d'un ministre, ce dernier contresigne le décret, mais si l'ordre est conféré sur l'initiative personnelle du Roi, le décret est contresigné par le Chancelier des ordres royaux.
Le Roi décide du grade a conférer. Toutefois l'ordre de l'Aigle Blanc ne peut etre conféré a un sujet serbe que suivant la hiérarchie des grades. Le titulaire d'un grade ne pourra pas etre promu au grade supérieur avant l'expiration d'un délai de deux ans.
Les personnes décorées d'un des ordres serbes qui par suite d'une condamnation seraient privées de leur liberté ne peuvent porter les insignes pendant la détention.
La perte des droits civiques entraîne la perte du port de la décoration et le titulaire doit restituer les insignes et le brevet, ainsi que l'autorisation conférant le droit de porter des décorations étrangeres.
Il est interdit sous peine d'amende a toute corporation de créer des ordres ou des médailles sans l'autorisation du Chancelier des ordres royaux.
Il est interdit a tout sujet serbe de porter des décorations étrangeres sans l'autorisation de la Chancellerie.
Toute société ou corporation qui veut créer une médaille ou un ordre doit verser a la Caisse de la Chancellerie une taxe de 500 francs. Le contrevenant sera passible d'une amende s'élevant au triple de cette taxe au profit de la Caisse de la Chancellerie.
Ceux qui portent des médailles sans les avoir obtenues sont punis jusqu'a trois mois d'emprisonnement.
La priorité entre les distinctions conférées a été ainsi fixée:
Grand'Croix de l'Ordre de Miloch-le-Grand;Il existe en Serbie une Chancellerie des Ordres royaux, chargée de la garde des archives des ordres et de l'administration de leurs revenus.
A la tete de la Chancellerie est le Chancelier des Ordres royaux, nommé par le Roi sur la proposition du Ministre-Président pour une durée de 5 années. Il doit etre pris parmi les personnes décorées de la grand'croix de l'un des ordres royaux.
Le Chancelier actuel est le Général Dragoutine Franassovitch, Aide de Camp Général honoraire de S. M. le Roi, Ancien Ministre de la Guerre.
La Chancellerie se compose d'un secrétaire et d'un trésorier, nommés par le Roi sur la proposition du Chancelier pour une durée de 3 ans et pris parmi les commandeurs de l'un des ordres.
Ces fonctions sont actuellement remplies par le Colonel Jean Smoudcha, Secrétaire, et par M. Athanase Petrovitch, Trésorier.
Les dépenses de la Chancellerie des Ordres sont portées sur le budget de l'Etat.
Les taxes a percevoir sont les suivantes:
1re classe, 400 francs, G. C. 500 Dmes.Les taxes pour les décorations étrangeres sont de dix Dinars par décoration.
Le Roi peut exempter de paiement en vertu d'une ordonnance jointe au décret qui confere l'ordre.
Les étrangers ne paient pas de taxe. Le décret peut leur etre conféré sans les insignes.
En cas de nomination a un grade supérieur, les nationaux restituent sans aucune indemnité les insignes de l'ordre inférieur.
Le brevet reste en leur possession.
Les dépenses de la Chancellerie sont:
L'achat des insignes des ordres;
Les frais de Chancellerie;
La publication annuelle de la liste des personnes décorées.
Les comptes des revenus, dépenses et épargnes sont soumis a l'examen de la Cour des Comptes.
Les brevets sont pour tous les ordres et grades sur papier de dimensions ordinaires, surmontés de la couronne et des armes de Serbie, et portant a gauche une vignette qui figure les emblemes de l'ordre conféré.
Le brevet reproduit le texte du décret, lequel est conservé aux archives de la Chancellerie des ordres royaux.
Le brevet est scellé, au timbre sec, du sceau de l'ordre de 5 centimetres de diametre qui représente les insignes, entourés de l'inscription en exergue: «Ordre royal serbe de ...»
En voici une traduction:
Sa Majesté le Roi Alexandre Ier désirant donner une preuve de sa haute bienveillance a ......... a daigné lui conférer par son Décret du ...... la Croix de Takovo, ce qui est attesté par le présent Décret.
Belgrade, leNous donnons cette autre, a titre documentaire:
Son Altesse le Prince de Serbie Milan M. Obrenovitch IV a daigné, par son Décret du ......... 187, conférer a ......... la Croix de Takovo ...... pour les services rendus a l'occasion de la délivrance et l'indépendance nationale de la Serbie, ce qui est attesté par le présent Décret.
Belgrade, leLes Serbes ou les étrangers décorés d'ordres serbes peuvent porter en France ces décorations sans autorisation.
Les formalités ci-dessous prescrites par les décrets des 10 juin 1853, 12 mars 1875, 8 novembre 1883 et 16 janvier 1897, ne concernent que les Français.
Les pieces indiquées ci-apres sont adressées au Ministre dont releve le demandeur a raison de ses fonctions ou de son emploi, au Préfet du département, si le demandeur n'exerce aucune fonction publique ou n'a que des fonctions gratuites.
La demande de transmission doit etre faite sur feuille de papier timbré de fr. 60 centimes.
Les pieces a fournir sont:
1° Demande en autorisation au Grand Chancelier sur papier timbré a fr. 60, avec indication des motifs qui ont valu la décoration.
2° Brevet original accompagné de sa traduction officielle par un traducteur juré.
3° Extrait d'acte de naissance sur papier timbré.
4° Casier judiciaire.
5° Récépissé constatant le versement a la recette centrale de la Seine, Place Vendôme, n° 16, a Paris, ou dans les Départements, a la Caisse du Receveur des Finances de l'arrondissement, d'une des sommes ci-dessous fixées, pour droits de Chancellerie:
100 francs pour la décoration portée a la boutonniere;
150 francs pour la décoration portée en sautoir.
200 francs pour la décoration portée en sautoir avec plaque;
300 francs pour la décoration portée en écharpe avec plaque.
Ces dernieres prescriptions ont été complétées par un décret du 16 janvier 1897, ainsi conçu:
ARTICLE PREMIER
«Sans que le total des versements successifs opérés par le titulaire pour divers grades d'un meme ordre, ou pour les différents ordres d'un meme pays puisse dépasser: dans le premier cas, le droit du grade le plus élevé pour lequel il est autorisé; dans le second, le droit maximum de trois cents francs.»
Les membres de la Légion d'honneur sont dispensés de la production des pieces 3 et 4.
Les fonctionnaires n'ont pas a produire le casier judiciaire.
Les personnes qui ont obtenu déja l'autorisation de porter une décoration coloniale française ou une décoration étrangere ne sont pas astreintes a la production de la piece n° 3.
Les ministres, les hauts dignitaires de l'Etat, les membres du Sénat, les Députés, les membres du Conseil d'Etat sont autorisés a adresser directement leurs demandes au Grand Chancelier.
Les demandes transmises a la Grande Chancellerie par les ministres ou les préfets avec leur avis sur la suite a y donner, sont soumises a l'examen du Conseil de l'Ordre de la Légion d'honneur.
Une ampliation du décrit d'autorisation sur parchemin avec reproduction de la décoration serbe autorisée est remise au titulaire avec la piece n° 2 par l'intermédiaire du ministre ou du préfet qui a transmis la demande.
Les officiers en activité de service, jusques et y compris le grade de capitaine dans l'armée de terre et le lieutenant de vaisseau dans l'armée de mer, qui sont autorisés a accepter et a porter des décorations serbes, versent une somme de dix francs pour prix du brevet qui leur est délivré.
Les sous-officiers et soldats de terre et de mer sont exempts de tous droits de Chancellerie.
Le produit des droits de Chancellerie est employé:
1° a couvrir les frais d'expédition des brevets d'autorisation;
2° a augmenter le fonds de secours affectés aux membres de la Légion d'honneur, a leurs veuves et a leurs orphelins.
Par analogie avec les Ordres coloniaux français, les décorations serbes sont soumises aux prescriptions du décret du 12 janvier 1897.
Nul ne peut porter une décoration de Commandeur, s'il n'est officier supérieur ou d'un rang équivalent.
Nul ne peut etre autorisé a porter une décoration avec grand cordon ou plaque, s'il n'est officier général ou d'un rang équivalent et s'il n'est au moins officier de la Légion d'honneur.
Les décorations serbes sont soumises en France aux prescriptions des décrets du 10 juin 1853 et 9 mai 1874.
Le décret du 10 juin 1853 est ainsi conçu:
ART. 13.—Les dispositions disciplinaires des lois, décrets et ordonnances sur la Légion d'honneur sont applicables aux Français décorés d'ordres étrangers; en conséquence, le droit de porter les insignes de ces ordres peut etre suspendu ou retiré dans les cas et selon les formes déterminées pour les membres de la Légion d'honneur.
Le décret du 9 mai 1874 applique aux Français autorisés a porter des ordres étrangers les dispositions du reglement d'administration publique, en date du 14 avril 1874, réglant les peines a infliger pour les actions qui ne peuvent etre l'objet d'aucune poursuite devant les tribunaux ou les conseils de guerre, et qui cependant attentent a l'honneur.
La procédure employée pour les légionnaires est également exécutée a l'égard des Français décorés d'ordres serbes.
Pour mettre fin aux abus graves introduits dans la mode de porter les insignes des ordres étrangers, et augmenter la juste considération qui doit s'attacher aux décorations conférées par des souverains étrangers, et le prix de récompenses obtenues régulierement et données a des services certains et vérifiés, le décret du 10 juin 1853 porte:
Art. 2.—Tout Français qui, ayant obtenu des ordres étrangers, n'aura pas reçu du Chef de l'Etat l'autorisation de les accepter et de les porter, sera tenu de les déposer immédiatement, sauf a lui de se pourvoir aupres du Grand Chancelier de la Légion d'honneur, pour solliciter cette autorisation.
Art. 3.—Il est formellement interdit de porter d'autres insignes que ceux de l'ordre et du grade pour lesquels l'autorisation a été accordée sous les peines édictées en l'Art. 259 du code pénal qui punit d'un emprisonnement de 6 mois a 2 ans toute personne qui aura publiquement porté un costume, un uniforme ou une décoration qui ne lui appartient pas.
Les décorations serbes ne peuvent figurer dans les vitrines des magasins, sur les voitures, affiches, etc., comme moyens de réclame ou de publicité.
Il est également interdit d'introduire des décorations serbes dans des marques de fabrique déposées par les industriels décorés.
Les industriels peuvent reproduire l'image des décorations serbes sur les factures et papiers de commerce, mais a la condition que le négociant décoré sera seul en nom et que l'insigne ne sera jamais accolé a une raison sociale.
La décoration doit disparaître le jour ou la maison passe entre les mains et sous le nom d'un successeur qui ne serait pas titulaire de cette meme décoration.
Un grand nombre de décisions présidentielles (11 avril 1882, 8 juin 1885, 18 juin 1887, etc.,) ne permettent aux titulaires d'ordres dont le ruban est rouge ou contient du rouge en quantité plus ou moins notable, de porter a la boutonniere l'insigne de ces ordres qu'en suspendant a leurs rubans ou rosettes une croix d'un diametre au moins égal a celui de la rosette ou a la largeur du ruban.
Le module de cette croix ne doit pas etre inférieur a un centimetre.
L'ordre de l'Aigle Blanc et l'ordre de Takovo sont soumis a ces prescriptions.
FOOTNOTE:
PREMIERE PARTIE
Ordre Royal de l'Aigle BlancDEUXIEME PARTIE
Formalités a remplir pour obtenir l'autorisation de porter et d'accepterOrdre Royal de l'Aigle Blanc
Chevalier et
Officier (face)
Chevalier et
Officier (revers)
Plaque de Grand
Officier
Ordre Royal de Takovo
Chevalier
(face)
Chevalier
(revers)
Officier
(face)
Place de
Grand'Croix
Ordre Royal de Saint-Sava
Chevalier et
Officier (revers)
Commandeur
(face)
Plaque de Grand
Officier
